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Assainissement individuel Pays Basque – Béarn

  • Chantier réel à Arcangues : micro-station Diamond 5 EH posée en 48 heures, avec le dossier SPANC Pays Basque.
  • Micro-station et filtre compact livrés au Pays Basque, en Béarn et partout en France.
  • Le SPANC de votre commune : coordonnées, formulaires et exigences des services des Pyrénées-Atlantiques.

Estimer mon projet en 2 minutes Nous contacter

Assainissement individuel Pays Basque
Assainissement Pays Basque Arcangues

Assainissement individuel au Pays Basque

Je vous présente un cas pratique et concret.

  • l’assainissement non collectif est trop souvent opaque avec peu de visibilité ou expérience pour le propriétaire d’une maison individuelle non reliée au réseau de tout-à-l’égout.
  • ici on présente le prix avec transparence.

Le propriétaire nous a contacté le 24 juillet 2024 via notre simulateur de prix assainissement individuel car il souhaitait “un devis avec la 5EH diamond et la easyone graf 5 eh” et quelques éléments descriptifs de son projet :

  1. maison située à Arcangues (64200) 900m du Golf d’Arcangues
  2. résidence principale 
  3. rénovation d’un assainissement défectueux
  4. dimensionnement micro station 5EH (équivalents habitants)
  5. étude de sol assainissement non collectif déjà réalisée au moment de l’acquisition de la maison
  6. rejet des eaux traitées vers un fossé communal
  7. cuve existante à vidanger et condamner

Sur la base de ces éléments, nous avons envoyé très rapidement une proposition technique à ce propriétaire pour lui permettre de budgétiser ses travaux.

Assainissement non collectif Pyrénées Atlantiques

5 semaines plus tard et une tentative de restauration et remise en état du dispositif existant infructueuse, nous sommes sollicités pour faire un chiffrage complet intégrant l’installation de l’équipement.

  • Notre mission : Offrir à chaque client un service personnalisé – parce que chaque projet est unique et mérite une attention particulière.

Nous réalisons une visite de chantier dans la foulée avec le maitre d’ouvrage pour un chiffrage sur-mesure basé sur l’étude de sol assainissement non collectif existante réalisée en mai 2023.

  • Le devis final et l’investissement pour les travaux est de 9 680 € TTC  .
  • Un confrère basé sur cette commune a proposé une prestation autour de 13 000 € TTC avec un autre modèle de micro station.

Le client a fait le choix de nous faire confiance pour son projet compte tenu de son souhait impératif de mettre en place une micro station 5EH Diamond. Un choix motivé par le fonctionnement simple, sans odeur et sans ventilation secondaire sur la façade de la maison pour la micro station d’épuration Diamond.

Notre offre et service incluent un accompagnement à 100% pour le volet administratif de conformité SPANC.

  1. fiche déclarative SPANC Communauté d’Agglomération Pays Basque pour la conception complétée pour le SPANC CAPB avec référence de la parcelle
  2. rédaction du courrier de demande d’autorisation de rejet au fossé à la mairie
  3. prise de rendez vous avec le technicien SPANC pour le contrôle execution obligatoire
  4. envoi des éléments justificatifs au technicien SPANC post-chantier

Le chantier est planifié pour le 1er trimestre 2025.

Votre devis sur-mesure pour mise aux normes

Assainissement des eaux usées avec micro station au Pays Basque

Le chantier a démarré le lundi 17 février 2025 et s’est terminé en 48 heures, le mardi 18 février.

Sur ce projet une micro station d’épuration agréée DIAMOND 5 EH est donc sélectionnée compte tenu des bénéfices du produit en terme d’absence totale d’odeur et d’impact sur l’investissement avec une mise en place économique.

L’ensemble des connections extérieures pour eaux usées depuis la maison vers l’assainissement est refait à neuf. Un accès est dégagé avec retrait léger de végétation pour le passage de la mini pelle et des équipements.

La reprise des canalisations est faite sur plusieurs points côté OUEST de la maison:

  • eaux vannes en Ø100 reprise en pied de mur sur 3 points
  • un raccordement est fait dans un regard de collecte eaux usées Ø260 de type Confunco BBR C250 fonte ductile

L’ancienne micro station est détruite et la fouille est sablée. La nouvelle micro station d’épuration agréée Diamond remplace en effet un dispositif non conforme équipé d’une turbine pour le brassage des eaux usées.

  • La micro station Diamond est implantée en contrebas en profitant de l’écoulement gravitaire des eaux usées brutes.
  • Le coffret de la micro station son surpresseur à air est positionné à 1m de la cuve pour un rendu discret et éloigné de l’habitation. Un cable d’alimentation électrique a été tiré depuis la maison vers l’emplacement du coffret pour le branchement du surpresseur à air.

En sortie de micro station 5EH, l’évacuation de l’eau traitée par gravité est la solution idéale compte tenu de la topologie et de la nature du sol.

La perméabilité moyenne relevée par le bureau d’étude est inférieure à 10 mm/h, une dispersion des eaux traitées n’est donc pas recommandée sur ce terrain à dominante argilo limoneux.

  • Il est recommandé un rejet des eaux traitées sur le milieu hydraulique superficiel dans le fossé présent en bordure OUEST du terrain.

Le propriétaire recevra son certificat de conformité après traitement final du dossier par le SPANC Communauté d’Agglomération Pays Basque.

Sur ce dossier et cette commune le service compétent est la Direction Exploitation et Régies Eaux et Assainissement – SECTEUR ERROBI / NIVE-ADOUR.

Estimer le prix de votre mise aux normes

Assainissement Pays Basque raccordement
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Assainissement Pays Basque coffret semi enterre

Le SPANC de votre commune au Pays Basque et en Béarn

  • Avant d’installer ou de réhabiliter votre assainissement individuel, le SPANC valide la conception de votre projet, puis contrôle les travaux avant remblaiement.
  • Au Pays Basque, un seul service : celui de la Communauté d’Agglomération Pays Basque, organisé en 7 secteurs pour 158 communes.
  • En Béarn, la compétence est partagée entre l’agglomération de Pau, plusieurs communautés de communes et des syndicats d’eau et d’assainissement : Gave et Baïse, Trois Cantons, Luy Gabas Lées, Béarn Bigorre, Gaves et Saleys…
  • Saisissez votre commune pour trouver votre SPANC, ses coordonnées et ses formulaires.

L’étude de sol selon votre SPANC

SPANCCommunesÉtude de sol exigée
SPANC Pays Basque (CAPB, 7 secteurs)158Oui
SPANC Pau Béarn Pyrénées (CAPBP)20Oui
SPANC Gave et Baïse (Tarsacq)30Pas systématique
SPANC des Trois Cantons (SMEATC, Artix)30Oui
SPANC du SIEBO (ex-Syndicat de Grechez, Orthez)6Non précisé en ligne
SPANC Luy Gabas Lées (Serres-Castet)48Facultative
SPANC Béarn Bigorre (SEABB, Soumoulou)50Non précisé en ligne
SPANC du SIVU des Gaves et du Saleys (Béarn des Gaves)53Pas systématique
SPANC du Haut-Béarn (CCHB, Oloron)48Si nécessaire
SPANC de la Vallée d’Ossau (CCVO, Arudy)18Non obligatoire
SPANC du Pays de Nay (SEAPAN, Bénéjacq)27Non précisé en ligne
SPANC Marseillon et Tursan (SEMT, Geaune)42Non imposée
SPANC Adour Madiran (CCAM, Vic-en-Bigorre)11Oui
SPANC communaux (Bellocq, Puyoô, Ramous, Mourenx)4Non précisé en ligne

Coordonnées et formulaires des SPANC des Pyrénées-Atlantiques

SPANC Pays Basque (CAPB) – Sud Pays Basque · 12 communes

Communes (12) : Ahetze, Ainhoa, Arbonne, Ascain, Biriatou, Ciboure, Guéthary, Hendaye, Saint-Jean-de-Luz, Saint-Pée-sur-Nivelle, Sare, Urrugne

  • Gestion : Communauté d’Agglomération Pays Basque (CAPB), direction eau et assainissement, en régie
  • Téléphone : 05 59 48 30 85 (accueil du secteur)
  • Adresse : 5-7 rue Putillenea, 64122 Urrugne
  • Formulaires : fiche déclarative, page « Mon assainissement non collectif »
  • Étude de sol / de filière : Oui : rapport d’étude de conception (étude de sol et étude de filière) dans le dossier
  • Redevance de contrôle : conception 220 € TTC, réalisation 220 € TTC, contrôle périodique tous les 8 ans 198 € TTC (jusqu’à 20 EH)
  • Source : site officiel
SPANC Pays Basque (CAPB) – Côte Basque-Adour · 5 communes

Communes (5) : Anglet, Bayonne, Biarritz, Bidart, Boucau

  • Gestion : Communauté d’Agglomération Pays Basque (CAPB), direction eau et assainissement, en régie
  • Téléphone : 05 59 49 21 51
  • Adresse : 17 avenue de l’Adour, 64600 Anglet
  • Formulaires : fiche déclarative, page « Mon assainissement non collectif »
  • Étude de sol / de filière : Oui : rapport d’étude de conception (étude de sol et étude de filière) dans le dossier
  • Redevance de contrôle : conception 220 € TTC, réalisation 220 € TTC, contrôle périodique tous les 8 ans 198 € TTC (jusqu’à 20 EH)
  • Source : site officiel
SPANC Pays Basque (CAPB) – Errobi et Nive-Adour · 17 communes

Communes (17) : Arcangues, Bassussarry, Briscous, Cambo-les-Bains, Espelette, Halsou, Itxassou, Jatxou, Lahonce, Larressore, Mouguerre, Saint-Pierre-d’Irube, Souraïde, Urcuit, Urt, Ustaritz, Villefranque

SPANC Pays Basque (CAPB) – Pays de Hasparren et de Bidache · 20 communes

Communes (20) : Arancou, Armendarits, Ayherre, Bardos, Bergouey-Viellenave, Bidache, Bonloc, Came, Guiche, Hasparren, Hélette, Isturits, La Bastide-Clairence, Louhossoa, Macaye, Mendionde, Méharin, Saint-Esteben, Saint-Martin-d’Arberoue, Sames

SPANC Pays Basque (CAPB) – Amikuze · 23 communes

Communes (23) : Aïcirits-Camou-Suhast, Amendeuix-Oneix, Amorots-Succos, Arbérats-Sillègue, Arbouet-Sussaute, Aroue-Ithorots-Olhaïby, Arraute-Charritte, Beyrie-sur-Joyeuse, Béguios, Béhasque-Lapiste, Domezain-Berraute, Etcharry, Gabat, Garris, Ilharre, Labets-Biscay, Larribar-Sorhapuru, Luxe-Sumberraute, Masparraute, Orègue, Osserain-Rivareyte, Saint-Palais, Uhart-Mixe

SPANC Pays Basque (CAPB) – Soule-Xiberoa · 38 communes

Communes (38) : Ainharp, Alçay-Alçabéhéty-Sunharette, Alos-Sibas-Abense, Arrast-Larrebieu, Aussurucq, Barcus, Berrogain-Laruns, Camou-Cihigue, Charritte-de-Bas, Chéraute, Espès-Undurein, Etchebar, Garindein, Gotein-Libarrenx, Haux, Idaux-Mendy, L’Hôpital-Saint-Blaise, Lacarry-Arhan-Charritte-de-Haut, Laguinge-Restoue, Larrau, Lichans-Sunhar, Lichos, Licq-Athérey, Lohitzun-Oyhercq, Mauléon-Licharre, Menditte, Moncayolle-Larrory-Mendibieu, Montory, Musculdy, Ordiarp, Ossas-Suhare, Pagolle, Roquiague, Sainte-Engrâce, Sauguis-Saint-Étienne, Tardets-Sorholus, Trois-Villes, Viodos-Abense-de-Bas

SPANC Pays Basque (CAPB) – Garazi-Baigorri et Iholdy-Oztibarre · 43 communes

Communes (43) : Ahaxe-Alciette-Bascassan, Aincille, Ainhice-Mongelos, Aldudes, Anhaux, Arhansus, Arnéguy, Ascarat, Banca, Béhorléguy, Bidarray, Bunus, Bussunarits-Sarrasquette, Bustince-Iriberry, Caro, Estérençuby, Gamarthe, Hosta, Ibarrolle, Iholdy, Irissarry, Irouléguy, Ispoure, Jaxu, Juxue, Lacarre, Lantabat, Larceveau-Arros-Cibits, Lasse, Lecumberry, Mendive, Orsanco, Ossès, Ostabat-Asme, Saint-Étienne-de-Baïgorry, Saint-Jean-le-Vieux, Saint-Jean-Pied-de-Port, Saint-Just-Ibarre, Saint-Martin-d’Arrossa, Saint-Michel, Suhescun, Uhart-Cize, Urepel

SPANC Pau Béarn Pyrénées (CAPBP) · 20 communes

Communes (20) : Aressy, Artigueloutan, Billère, Bizanos, Bosdarros, Gan, Gelos, Idron, Jurançon, Lescar, Lée, Lons, Mazères-Lezons, Meillon, Ousse, Pau, Rontignon, Sendets, Siros, Uzos

SPANC Gave et Baïse (Tarsacq) · 30 communes

Communes (30) : Abidos, Abos, Arbus, Argagnon, Artiguelouve, Aubertin, Bésingrand, Biron, Cardesse, Castetner, Castétis, Cuqueron, Lacommande, Lacq, Lagor, Lahourcade, Laroin, Lucq-de-Béarn, Maslacq, Monein, Mont, Noguères, Os-Marsillon, Parbayse, Pardies, Saint-Faust, Sarpourenx, Sauvelade, Tarsacq, Vielleségure

SPANC des Trois Cantons (SMEATC, Artix) · 30 communes

Communes (30) : Arnos, Arthez-de-Béarn, Artix, Aussevielle, Baigts-de-Béarn, Balansun, Beyrie-en-Béarn, Bonnut, Bougarber, Boumourt, Casteide-Cami, Casteide-Candau, Castillon (Canton d’Arthez-de-Béarn), Cescau, Denguin, Doazon, Hagetaubin, Labastide-Cézéracq, Labastide-Monréjeau, Labeyrie, Lacadée, Mesplède, Poey-de-Lescar, Saint-Boès, Saint-Girons-en-Béarn, Saint-Médard, Sallespisse, Sault-de-Navailles, Serres-Sainte-Marie, Viellenave-d’Arthez

SPANC du SIEBO (ex-Syndicat de Grechez, Orthez) · 6 communes

Communes (6) : Laà-Mondrans, Lanneplaà, Loubieng, Orthez, Ozenx-Montestrucq, Salles-Mongiscard

  • Gestion : Syndicat Intercommunal des Eaux du Bassin d’Orthez, en régie
  • Téléphone : 05 59 69 78 18
  • Adresse : 10 bis avenue Francis Jammes, 64300 Orthez
  • Formulaires : site du SIEBO
  • Étude de sol / de filière : Non publié en ligne : posez la question au service
  • Redevance de contrôle : non publiée en ligne
  • Source : site officiel
SPANC communal de Bellocq · 1 commune

Communes (1) : Bellocq

  • Gestion : Commune de Bellocq (service ANC communal), en délégation
  • Téléphone : 05 59 65 12 97 (mairie)
  • E-mail : mairie@bellocq64.fr
  • Adresse : Mairie, 10 place Marcadieu, 64270 Bellocq
  • Formulaires : non publiés en ligne, à demander au service
  • Étude de sol / de filière : Renseignez-vous auprès de la mairie
  • Redevance de contrôle : non publiée en ligne
  • Source : site officiel
SPANC communal de Puyoô · 1 commune

Communes (1) : Puyoô

  • Gestion : Commune de Puyoô (service ANC communal), en délégation
  • Téléphone : 05 59 65 10 18 (mairie)
  • E-mail : mairie@puyoo.fr
  • Adresse : Mairie, 1 place de la Mairie, 64270 Puyoô
  • Formulaires : non publiés en ligne, à demander au service
  • Étude de sol / de filière : Renseignez-vous auprès de la mairie
  • Redevance de contrôle : non publiée en ligne
  • Source : site officiel
SPANC communal de Ramous · 1 commune

Communes (1) : Ramous

  • Gestion : Commune de Ramous (service ANC communal), en délégation
  • Téléphone : 05 59 65 15 47 (mairie)
  • E-mail : mairie@ramous.fr
  • Adresse : Mairie, 20 chemin de Larmentin, 64270 Ramous
  • Formulaires : non publiés en ligne, à demander au service
  • Étude de sol / de filière : Renseignez-vous auprès de la mairie
  • Redevance de contrôle : non publiée en ligne
  • Source : site officiel
SPANC communal de Mourenx · 1 commune

Communes (1) : Mourenx

  • Gestion : Commune de Mourenx (service ANC communal), en régie
  • Téléphone : 05 59 60 07 23 (mairie)
  • E-mail : mairie@mourenx.fr
  • Adresse : Mairie, place François Mitterrand, 64150 Mourenx
  • Formulaires : non publiés en ligne, à demander au service
  • Étude de sol / de filière : Renseignez-vous auprès de la mairie
  • Redevance de contrôle : non publiée en ligne
  • Source : site officiel
SPANC Luy Gabas Lées (Serres-Castet) · 48 communes

Communes (48) : Abère, Anos, Argelos, Arrien, Astis, Aubin, Auga, Auriac, Baleix, Barinque, Bernadets, Bournos, Buros, Cadillon, Carrère, Caubios-Loos, Claracq, Doumy, Escoubès, Eslourenties-Daban, Gabaston, Garlède-Mondebat, Higuères-Souye, Lalonquette, Lasclaveries, Lespourcy, Lème, Lombia, Maucor, Miossens-Lanusse, Momas, Montardon, Navailles-Angos, Pouliacq, Riupeyrous, Saint-Armou, Saint-Castin, Saint-Jammes, Saint-Laurent-Bretagne, Saubole, Sauvagnon, Sedzère, Serres-Castet, Sévignacq, Thèze, Urost, Uzein, Viven

SPANC Béarn Bigorre (SEABB, Soumoulou) · 50 communes

Communes (50) : Aast, Andoins, Anoye, Arricau-Bordes, Arrosès, Aurions-Idernes, Barzun, Bassillon-Vauzé, Bédeille, Bétracq, Castillon (Canton de Lembeye), Corbère-Abères, Coslédaà-Lube-Boast, Crouseilles, Escurès, Espéchède, Espoey, Gayon, Ger, Gerderest, Gomer, Hours, Lalongue, Lannecaube, Lasserre, Lembeye, Lespielle, Limendous, Livron, Lourenties, Luc-Armau, Lucarré, Lucgarier, Lussagnet-Lusson, Maspie-Lalonquère-Juillacq, Momy, Monassut-Audiracq, Moncaup, Monpezat, Morlaàs, Nousty, Ouillon, Peyrelongue-Abos, Ponson-Dessus, Pontacq, Samsons-Lion, Serres-Morlaàs, Séméacq-Blachon, Simacourbe, Soumoulou

  • Gestion : Syndicat d’Eau et d’Assainissement Béarn Bigorre, en régie
  • Téléphone : 05 59 04 13 72
  • E-mail : contact@seabb.fr
  • Adresse : 80 avenue de Lasbordes, 64420 Soumoulou
  • Formulaires : non publiés en ligne, à demander au service
  • Étude de sol / de filière : Non publié en ligne : posez la question au service
  • Redevance de contrôle : non publiée en ligne
  • Source : site officiel
SPANC du SIVU des Gaves et du Saleys (Béarn des Gaves) · 53 communes

Communes (53) : Abitain, Andrein, Angous, Araujuzon, Araux, Athos-Aspis, Audaux, Auterrive, Autevielle-Saint-Martin-Bideren, Barraute-Camu, Bastanès, Bérenx, Bugnein, Burgaronne, Carresse-Cassaber, Castagnède, Castetbon, Castetnau-Camblong, Charre, Dognen, Escos, Espiute, Gestas, Guinarthe-Parenties, Gurs, Jasses, L’Hôpital-d’Orion, Laàs, Labastide-Villefranche, Lahontan, Lay-Lamidou, Léren, Méritein, Montfort, Nabas, Narp, Navarrenx, Ogenne-Camptort, Oraàs, Orion, Orriule, Ossenx, Préchacq-Navarrenx, Rivehaute, Saint-Dos, Saint-Gladie-Arrive-Munein, Saint-Pé-de-Léren, Salies-de-Béarn, Sauveterre-de-Béarn, Sus, Susmiou, Tabaille-Usquain, Viellenave-de-Navarrenx

SPANC du Haut-Béarn (CCHB, Oloron) · 48 communes

Communes (48) : Accous, Agnos, Ance Féas, Aramits, Aren, Arette, Asasp-Arros, Aydius, Bedous, Bidos, Borce, Buziet, Cette-Eygun, Escot, Escou, Escout, Esquiule, Estialescq, Estos, Etsaut, Eysus, Geüs-d’Oloron, Géronce, Goès, Gurmençon, Herrère, Issor, Lanne-en-Barétous, Lasseube, Lasseubetat, Ledeuix, Lescun, Lées-Athas, Lourdios-Ichère, Lurbe-Saint-Christau, Moumour, Ogeu-les-Bains, Oloron-Sainte-Marie, Orin, Osse-en-Aspe, Poey-d’Oloron, Préchacq-Josbaig, Précilhon, Saint-Goin, Sarrance, Saucède, Urdos, Verdets

SPANC de la Vallée d’Ossau (CCVO, Arudy) · 18 communes

Communes (18) : Arudy, Aste-Béon, Bescat, Béost, Bielle, Bilhères, Buzy, Castet, Eaux-Bonnes, Gère-Bélesten, Izeste, Laruns, Louvie-Juzon, Louvie-Soubiron, Lys, Rébénacq, Sainte-Colome, Sévignacq-Meyracq

SPANC du Pays de Nay (SEAPAN, Bénéjacq) · 27 communes

Communes (27) : Angaïs, Arros-de-Nay, Arthez-d’Asson, Assat, Asson, Baliros, Baudreix, Beuste, Bénéjacq, Boeil-Bezing, Bordes, Bordères, Bourdettes, Bruges-Capbis-Mifaget, Coarraze, Haut-de-Bosdarros, Igon, Labatmale, Lagos, Lestelle-Bétharram, Mirepeix, Montaut, Narcastet, Nay, Pardies-Piétat, Saint-Abit, Saint-Vincent

SPANC Marseillon et Tursan (SEMT, Geaune) · 42 communes

Communes (42) : Arget, Arzacq-Arraziguet, Aubous, Aydie, Baliracq-Maumusson, Boueilh-Boueilho-Lasque, Bouillon, Burosse-Mendousse, Cabidos, Castetpugon, Conchez-de-Béarn, Coublucq, Diusse, Fichous-Riumayou, Garlin, Garos, Géus-d’Arzacq, Larreule, Lonçon, Louvigny, Malaussanne, Mascaraàs-Haron, Mazerolles, Méracq, Mialos, Moncla, Mont-Disse, Montagut, Morlanne, Mouhous, Piets-Plasence-Moustrou, Pomps, Portet, Poursiugues-Boucoue, Ribarrouy, Saint-Jean-Poudge, Séby, Tadousse-Ussau, Taron-Sadirac-Viellenave, Uzan, Vialer, Vignes

SPANC Adour Madiran (CCAM, Vic-en-Bigorre) · 11 communes

Communes (11) : Bentayou-Sérée, Casteide-Doat, Castéra-Loubix, Labatut-Figuières, Lamayou, Maure, Monségur, Montaner, Ponson-Debat-Pouts, Pontiacq-Viellepinte, Sedze-Maubecq

Informations relevées sur les sites officiels en octobre 2026, pour les 545 communes du département. Quelques communes sont partagées entre deux services ou en cours de rattachement (Lacq, Mont, Saint-Boès) : vérifiez toujours auprès de votre mairie ou de votre SPANC avant de déposer votre dossier.

Assainissement individuel au Pays Basque : choisir selon votre terrain

Argile, pente et zones inondables

  • Les sols argileux, fréquents au Pays Basque et en Béarn, laissent mal passer l’eau. À Arcangues, l’étude de sol a confirmé un sol trop peu perméable pour un épandage classique.
  • Une forte pente modifie l’écoulement des eaux, la stabilité des ouvrages et la profondeur des canalisations.
  • Près de la Nive, de l’Adour ou des gaves, l’étude tient compte du risque d’inondation, de la remontée de nappe et du plan de prévention des risques de la commune.
  • Les eaux de pluie et de piscine restent séparées des eaux usées : elles ne doivent jamais rejoindre l’installation.

Infiltrer les eaux traitées ou les rejeter au fossé

  • Les eaux traitées s’infiltrent en priorité sur votre parcelle.
  • Si l’infiltration est impossible, un rejet vers un fossé ou un cours d’eau peut être accepté. Dans les Pyrénées-Atlantiques, un arrêté préfectoral du 26 mai 2011 l’encadre : autorisation du maire, servitude de passage si besoin, qualité minimale des eaux rejetées et contrôle par le SPANC.
  • Pour un terrain ou une construction autorisés après 2011, cet arrêté prévoit en principe un rejet dans un cours d’eau qui coule toute l’année : faites valider votre exutoire par le SPANC dès l’étude.
  • À Arcangues, maison existante en rénovation, les eaux traitées rejoignent un fossé communal après autorisation de la mairie.

Micro-station, filtre compact ou filière traditionnelle

  • La micro-station : une cuve compacte, conçue pour un logement habité toute l’année. Elle fonctionne à l’électricité.
  • Le filtre compact : il peut fonctionner sans électricité quand l’écoulement est gravitaire, avec une pompe de relevage sinon. C’est aussi la solution prévue par la réglementation pour une résidence secondaire.
  • L’épandage ou le filtre à sable : ils demandent plus de surface et un sol adapté, ce qui exclut souvent les terrains argileux.

Les distances à respecter

  • 3 m des limites de propriété et des arbres, 35 m d’un puits ou d’un captage d’eau potable, et 5 m des fondations recommandés par le CERIB et le CSTB.
  • Prévoyez l’accès d’un engin de terrassement et d’un camion de vidange, en particulier sur une parcelle en pente.

Vos démarches avec le SPANC, étape par étape

  1. Identifiez votre SPANC grâce à la recherche par commune ci-dessus, et demandez-lui sa fiche déclarative et son règlement.
  2. Faites réaliser l’étude de sol et de filière : exigée au Pays Basque, par l’agglomération de Pau, les Trois Cantons et Adour Madiran, et conseillée partout ailleurs.
  3. Déposez le dossier de conception : fiche déclarative, plan cadastral, plan de masse et étude. Si votre projet demande un permis de construire, l’attestation du SPANC est à joindre au dossier.
  4. En cas de rejet au fossé, demandez l’autorisation de rejet à la mairie.
  5. Prévenez le SPANC avant le chantier : il contrôle les travaux avant remblaiement.
  6. Conservez le rapport de conformité, les plans et les bordereaux de vidange : ils vous seront demandés en cas de vente.

Pour comprendre chaque contrôle : le rôle du SPANC dans l’installation d’une micro-station.

Ce que doit préciser un devis complet

  • L’étude de sol et de filière, et qui la réalise.
  • La fourniture, la livraison, le terrassement, la pose et le raccordement.
  • Le poste de relevage s’il est nécessaire, l’évacuation des eaux traitées et la remise en état du terrain.
  • Le raccordement électrique, la mise en service et le contrat d’entretien.

Les aides à la réhabilitation

  • L’Agence de l’eau Adour-Garonne verse un forfait de 4 000 € par installation, mais uniquement dans le cadre d’une opération groupée de réhabilitation portée par un SPANC.
  • La Communauté d’Agglomération Pays Basque et le syndicat des Trois Cantons indiquent qu’aucune autre subvention n’est disponible actuellement.
  • L’éco-prêt à taux zéro finance une installation qui ne consomme pas d’énergie, comme un filtre compact gravitaire.

Un projet d’assainissement au Pays Basque ou en Béarn ?

Décrivez votre terrain en 2 minutes : vous recevez une première estimation, puis une proposition sur mesure, comme pour le chantier d’Arcangues.

Estimer mon projet en 2 minutes Nous contacter

Notre réseau en France

Centrale Micro Station livre partout en France et s’appuie sur des partenaires locaux :

Vos questions sur l’assainissement individuel au Pays Basque

Qui contrôle mon assainissement individuel au Pays Basque ?

Le SPANC de la Communauté d’Agglomération Pays Basque, organisé en 7 secteurs. En Béarn, c’est selon la commune l’agglomération de Pau, une communauté de communes ou un syndicat d’eau et d’assainissement. Saisissez votre commune dans la recherche de cette page pour trouver le bon service.

Faut-il une étude de sol pour installer une micro-station dans les Pyrénées-Atlantiques ?

Elle est exigée au Pays Basque, par l’agglomération de Pau, le syndicat des Trois Cantons et Adour Madiran. Ailleurs en Béarn, elle n’est pas systématique pour une maison individuelle. Sur un sol argileux comme à Arcangues, nous vous la conseillons dans tous les cas.

Peut-on rejeter les eaux traitées dans un fossé au Pays Basque ?

Oui, si l’infiltration sur la parcelle est impossible, avec l’autorisation du maire et dans le respect de l’arrêté préfectoral du 26 mai 2011. Pour un terrain autorisé après 2011, cet arrêté prévoit en principe un rejet dans un cours d’eau permanent : faites valider l’exutoire par votre SPANC.

Micro-station ou filtre compact sur un terrain argileux ?

L’argile exclut souvent l’épandage, mais pas la micro-station ni le filtre compact. La micro-station est conçue pour un logement habité toute l’année. Le filtre compact peut fonctionner sans électricité et convient aussi à une résidence secondaire. L’étude de sol tranche.

Faut-il un permis de construire pour installer une micro-station ?

Non, l’installation seule n’en demande pas. En revanche, si votre projet de construction nécessite un permis, l’attestation du SPANC sur la conception de votre assainissement est à joindre au dossier.

Combien de temps dure un chantier de micro-station ?

À Arcangues, la pose de la micro-station Diamond 5 EH a duré 48 heures, les 17 et 18 février 2025. Il faut ajouter avant les travaux le délai d’instruction du dossier par le SPANC.

Quel prix pour un assainissement individuel au Pays Basque ?

Pour le chantier d’Arcangues, le devis final des travaux s’élevait à 9 680 € TTC avec une micro-station Diamond 5 EH. Le prix dépend de votre terrain, de l’étude et de l’évacuation des eaux traitées : estimez votre projet avec notre simulateur de prix.

Quelles aides pour réhabiliter son assainissement dans le 64 ?

L’Agence de l’eau Adour-Garonne aide uniquement les opérations groupées portées par un SPANC. En dehors de ces opérations, l’éco-prêt à taux zéro reste possible pour une installation qui ne consomme pas d’énergie, comme un filtre compact gravitaire.